Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.maisonpamplune.com.


1. Éditeur du site

Maison Pamplune
Adresse : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
Email : info@maisonpamplune.com

Numéro SIRET : 933 427 668


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
126 York Street
Ottawa, Ontario K1N 5T5
Canada


3. Accès au site

Le site www.maisonpamplune.com est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique ou cas de force majeure.

Maison Pamplune ne saurait être tenue responsable des interruptions de service ou des difficultés d’accès au site.


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, structure, design) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Maison Pamplune, est strictement interdite.


5. Données personnelles

Maison Pamplune collecte et traite les données personnelles des utilisateurs dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi « Informatique et Libertés ».

Les modalités de collecte, d’utilisation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site.


6. Cookies

Le site utilise des cookies et autres traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des services adaptés.

L’utilisateur peut configurer ses préférences en matière de cookies via son navigateur ou les outils mis à disposition sur le site.


7. Responsabilité

Maison Pamplune s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, Maison Pamplune ne saurait être tenue responsable :

  • des erreurs ou omissions,

  • des dysfonctionnements techniques,

  • des interruptions de service,

  • des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.


8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Maison Pamplune n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur utilisation.


9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.


10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter :
info@maisonpamplune.com